Pôle
arts
visuels
Pays
de la Loire

Ressources

Informations professionnelles

Réinitialiser la sélection

Informations professionnelles

Référentiel de rémunération 2023 Minimums & cibles

DCA

Informations professionnelles

Diffuseurs d’œuvres, diffuseurs commerçants d’art, votre déclaration Urssaf évolue en 2023

Urssaf

Informations professionnelles

Bien facturer en tant qu’artiste-auteur

Association la Maison des artistes

Informations professionnelles

Artiste, comment s’assurer ?

Association la Maison des artistes

Informations professionnelles

1 immeuble 1 œuvre

Ministère de la culture

Informations professionnelles

Référentiel de rémunérations des artistes-auteur·rices

Devenir.art

Informations professionnelles

Annuaire des structures ESS du réemploi, réutilisation et réparation – Maine-et-Loire

CRESS des Pays de la Loire

Informations professionnelles

Annuaire des structures ESS du réemploi, réutilisation et réparation – Mayenne

CRESS des Pays de la Loire

Informations professionnelles

Annuaire des structures ESS du réemploi, réutilisation et réparation – Sarthe

CRESS des Pays de la Loire

Informations professionnelles

Annuaire des structures ESS du réemploi, réutilisation et réparation – Loire-Atlantique

CRESS des Pays de la Loire

Informations professionnelles

Annuaire des structures ESS du réemploi, réutilisation et réparation – Vendée

CRESS des Pays de la Loire

Informations professionnelles

Les Pages Vertes, L’annuaire de la seconde main et de la réduction des déchets en Loire-Atlantique

Les Ecossolies

Informations professionnelles

Développer une activité artistique et culturelle en Pays de la Loire

Pôles de coopération des filières culturelles en Pays de la Loire

Informations professionnelles

Droit à l’image des personnes

Saif

Informations professionnelles

Référentiel pour la rémunération artistique

Astre, réseau arts plastiques et visuels en Nouvelle-Aquitaine

Informations professionnelles

La rémunération du droit de présentation publique

Ministère de la Culture

Informations professionnelles

Contrat type d’accueil en résidence de création, de recherche ou d’expérimentation

FRAAP (Fédération des réseaux et associations d'artistes plasticiens)

Informations professionnelles

Édition associative

FRAAP (Fédération des réseaux et associations d'artistes plasticiens)

Informations professionnelles

Avoir une activité de galerie au sein du projet associatif

FRAAP (Fédération des réseaux et associations d'artistes plasticiens)

Informations professionnelles

Convention relative à la présentation publique d’œuvres des arts graphiques, plastiques et photographiques

Saif

Informations professionnelles

Atteinte à un droit de propriété intellectuelle : la saisie-contrefaçon

Saif

Informations professionnelles

Obtenir le règlement de ses droits : la déclaration de créances

Saif

Informations professionnelles

Obtenir le règlement de ses droits : l’injonction de payer

Saif

Informations professionnelles

Les 10 choses à savoir sur le droit d’auteur

Saif

Informations professionnelles

Fiche pratique sur le droit à l’image des biens

SAIF

Informations professionnelles

Fiche de dépôt d’oeuvres

FRAAP (Fédération des réseaux et associations d'artistes plasticiens)

Informations professionnelles

Contrat d’exposition entre association et artiste

FRAAP (Fédération des réseaux et associations d'artistes plasticiens)

Informations professionnelles

Fiche pratique de facturation

CIPAC (Fédération des professionnels de l'art contemporain)

Informations professionnelles

Contrat de production

CIPAC (Fédération des professionnels de l'art contemporain)