Pôle
arts
visuels
Pays
de la Loire

Informations professionnelles

Référentiel pour la rémunération artistique

Astre, réseau arts plastiques et visuels en Nouvelle-Aquitaine

Informations professionnelles

La rémunération du droit de présentation publique

Ministère de la Culture

Informations professionnelles

Contrat type d’accueil en résidence de création, de recherche ou d’expérimentation

Fraap

Informations professionnelles

Édition associative

Fraap

Informations professionnelles

Devenir organisme de formation

Fraap

Informations professionnelles

Avoir une activité de galerie au sein du projet associatif

Fraap

Informations professionnelles

FAQ -Droit d’auteur

Saif

Informations professionnelles

Convention relative à la présentation publique d’œuvres des arts graphiques, plastiques et photographiques

Saif

Informations professionnelles

Atteinte à un droit de propriété intellectuelle : la saisie-contrefaçon

Saif

Informations professionnelles

Obtenir le règlement de ses droits : la déclaration de créances

Saif

Informations professionnelles

Obtenir le règlement de ses droits : l’injonction de payer

Saif

Informations professionnelles

Les 10 choses à savoir sur le droit d’auteur

Saif

Informations professionnelles

Fiche pratique sur le droit à l’image des biens

SAIF

Informations professionnelles

Fiche de dépôt d’oeuvres

FRAAP (Fédération des réseaux et associations d'artistes plasticiens)

Informations professionnelles

Contrat d’exposition entre association et artiste

FRAAP (Fédération des réseaux et associations d'artistes plasticiens)

Informations professionnelles

Fiche pratique de facturation

CIPAC (Fédération des professionnels de l'art contemporain)

Informations professionnelles

Contrat de production

CIPAC (Fédération des professionnels de l'art contemporain)

Informations professionnelles

Sécurité sociale des artistes-auteurs :modalités pour les diffuseurs

Urssaf